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Marques déposées par l'association loi 1901 de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond
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ECONATUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONATUR
Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3925636
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
ECONATUR de de Parents d\'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond

Présentation de la marque ECONATUR

Déposée le 7 juin 2012 par l'association loi 1901 de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONATUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond domicilié(e) 21 rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 603 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEI L'Artisanerie domicilié(e) 74 avenue du Général de Gaulle - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

La marque ECONATUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925636.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONATUR est expirée depuis le 7 juin 2022.

de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond a également déposé les autres marques suivantes : Vernet INDUSTRIEL , SPORT & HANDICAP Sport et Handicap Saint-Amandois , MISS FLOR , Apei St AMAND MONTROND , econatur , Le Verdier , L' Artisanerie , L'Atelier du ligne , Apei St AMAND MONTROND , Foyers Bernard-FAGOT


Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond, association loi 1901 - 21 rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France - SIREN 331603365


APEI L'Artisanerie - 74 avenue du Général de Gaulle - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;

Outils à main actionnés manuellement ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.