Marque renouvelée - Marque en non vigueur

econatur
Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond, Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3617832
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
econatur de de Parents d\'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond

Présentation de la marque econatur

Déposée le 16 décembre 2008 par l'association loi 1901 de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « econatur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond domicilié(e) 21 rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 603 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'ARTISANERIE domicilié(e) 74 avenue du Général de Gaulle - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France.

La marque econatur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque econatur est expirée depuis le 7 juin 2022.

de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond a également déposé les autres marques suivantes : ECONATUR , Vernet INDUSTRIEL , SPORT & HANDICAP Sport et Handicap Saint-Amandois , MISS FLOR , Apei St AMAND MONTROND , Le Verdier , L' Artisanerie , L'Atelier du ligne , Apei St AMAND MONTROND , Foyers Bernard-FAGOT


Association de Parents d'Enfants Inadaptés de Saint-Amand-Montrond, Association Loi du 1er juillet 1901 - 21 rue Emile ZOLA - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France - SIREN 331603365


L'ARTISANERIE - 74 avenue du Général de Gaulle - 18200 - SAINT-AMAND-MONTROND - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement avec limitation le 7 juin 2012 n°2501304 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-06-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; chiffons tissés et non-tissés d'essuyage. Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures ; carpettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.