Déposée le 29 mars 1996 par de PAMPELONNE Victor-Régis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU DE PAMPELONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est de PAMPELONNE Victor-Régis domicilié(e) Château de Pampelonne - 07400 - SAINT-MARTIN SUR LAVEZON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque CHATEAU DE PAMPELONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE PAMPELONNE arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.
de PAMPELONNE Victor-Régis a également déposé les autres marques suivantes : PAMPELONNE
de PAMPELONNE Victor-Régis - Château de Pampelonne - 07400 - SAINT-MARTIN SUR LAVEZON - France
Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300654 - Publication au BOPI 2005-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608632 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour animaux; animaux vivants; plantes et fleurs naturelles.Vins, vins mousseux et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Pampelonne". Services d'éducation, de formation, d'enseignement par correspondance, pensionnats, organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires à buts éducatifs ou culturels, organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, production et représentation de spectacles de théâtre, d'opéra et de musique, production et représentation de spectacles cinématographiques, services de casino (jeux), services de discothèques et de music-hall, services de musée (présentation, expositions), exploitation de parcours de golf, exploitation d'installations sportives.Services d'hôtellerie, de restauration, de location de logements temporaires, exploitation de terrains de camping, pensions, maisons de vacances, services de camps de vacances (hébergement)
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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