Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE KIOSQUE.COM
DE PALMAERT ALBERIC

Numéro de dépôt :
3104538
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2011

Présentation de la marque LE KIOSQUE.COM

Déposée le 8 juin 2001 par DE PALMAERT ALBERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE KIOSQUE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est DE PALMAERT ALBERIC, domicilié(e) 12 rue BOTZARIS, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE PALMAERT Alberic - France.

La marque LE KIOSQUE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE KIOSQUE.COM est expirée depuis le 8 juin 2011.


DE PALMAERT ALBERIC - 12 rue BOTZARIS, 75019 PARIS - France


DE PALMAERT Alberic - France


Inscription le 26 juin 2002 - Rejet partiel n°349618 - Publication au BOPI 2002-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

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