Déposée le 6 novembre 2002 par DE PAEPE Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « DECALAGE HORAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est DE PAEPE Patrick domicilié(e) 59 rue du port des Charrettes,44300 Nantes - 44300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE PAEPE Patrick domicilié(e) 59 rue du port des Charrettes,44300 Nantes - 44300 - France.
La marque DECALAGE HORAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECALAGE HORAIRE est expirée depuis le 6 novembre 2012.
DE PAEPE Patrick - 59 rue du port des Charrettes,44300 Nantes - 44300 - France
DE PAEPE Patrick - 59 rue du port des Charrettes,44300 Nantes - 44300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564394 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Transport. Organisation de voyages. Agences de tourisme. Reservation de places. Location de vehicules de transport. Services de restauration. Reservation d'hotels. Exploitation de terrains de camping. Hebergement temporaire. Education, formation, divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Reservation de places de spectacles.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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