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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) de p'Art et d'Autre
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de p'Art et d'Autre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de p'Art et d'Autre
de p'Art et d'Autre, EURL
M. Hubert de Sevin

Numéro de dépôt :
4041256
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
de p\'Art et d\'Autre de de p\'Art et d\'Autre

Présentation de la marque de p'Art et d'Autre

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) de p'Art et d'Autre et monsieur Hubert de Sevin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de p'Art et d'Autre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) de p'Art et d'Autre domicilié(e) 104 avenue du Général Leclerc - 72000 - Le Mans - France et monsieur Hubert de Sevin domicilié(e) 120 Bd Brune - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de p'Art et d'Autre, M. Hubert de Sevin domicilié(e) 104 avenue du Général Leclerc - 72000 - Le Mans - France.

La marque de p'Art et d'Autre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de p'Art et d'Autre est expirée depuis le 21 octobre 2023.


de p'Art et d'Autre, EURL - 104 avenue du Général Leclerc - 72000 - Le Mans - France

M. Hubert de Sevin - 120 Bd Brune - 75014 - Paris - France


de p'Art et d'Autre, M. Hubert de Sevin - 104 avenue du Général Leclerc - 72000 - Le Mans - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

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