Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur de oliveira victor
/
ACTIV TOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIV TOIT
M. de oliveira victor

Numéro de dépôt :
4075660
Date de dépôt :
10/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2024
ACTIV TOIT de de oliveira victor

Présentation de la marque ACTIV TOIT

Déposée le 10 mars 2014 par monsieur de oliveira victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACTIV TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur de oliveira victor domicilié(e) 17 ch des 4 routes - 38690 - CHABONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE OLIVEIRA VICTOR domicilié(e) 17 CH DES 4 ROUTES - 38690 - CHABONS - France.

La marque ACTIV TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV TOIT est expirée depuis le 10 mars 2024.


M. de oliveira victor - 17 ch des 4 routes - 38690 - CHABONS - France


M. DE OLIVEIRA VICTOR - 17 CH DES 4 ROUTES - 38690 - CHABONS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).