Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patrimial
DE OLIVEIRA SIMOES Leonel

Numéro de dépôt :
3781773
Date de dépôt :
14/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2020
Patrimial de DE OLIVEIRA SIMOES Leonel

Présentation de la marque Patrimial

Déposée le 14 novembre 2010 par DE OLIVEIRA SIMOES Leonel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Patrimial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est DE OLIVEIRA SIMOES Leonel domicilié(e) 27 Rue alexandre 1er - 54130 - SAINT MAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE OLIVEIRA SIMOES Leonel domicilié(e) 27 Rue alexandre 1er - 54130 - SAINT MAX - France.

La marque Patrimial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrimial est expirée depuis le 14 novembre 2020.


DE OLIVEIRA SIMOES Leonel - 27 Rue alexandre 1er - 54130 - SAINT MAX - France


DE OLIVEIRA SIMOES Leonel - 27 Rue alexandre 1er - 54130 - SAINT MAX - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 3 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573635 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632094 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 23 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791237 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-23

Monuments non métalliques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Etudes de projets techniques ; architecture.