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Marques déposées par DE OLIVEIRA ANTOINE
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CITAD' imm.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITAD' imm.
DE OLIVEIRA ANTOINE

Numéro de dépôt :
3810375
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
CITAD\' imm. de DE OLIVEIRA ANTOINE

Présentation de la marque CITAD' imm.

Déposée le 28 février 2011 par DE OLIVEIRA ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITAD' imm. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est DE OLIVEIRA ANTOINE domicilié(e) 261 CHEMIN DE HUIRY - 77860 - COUILLY PONT AUX DAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE OLIVEIRA ANTOINE domicilié(e) 261 CHEMIN DE HUIRY - 77860 - COUILLY PONT AUX DAMES - France.

La marque CITAD' imm. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITAD' imm. est expirée depuis le 28 février 2021.


DE OLIVEIRA ANTOINE - 261 CHEMIN DE HUIRY - 77860 - COUILLY PONT AUX DAMES - France


DE OLIVEIRA ANTOINE - 261 CHEMIN DE HUIRY - 77860 - COUILLY PONT AUX DAMES - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565659 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Affaires immobilières ; services se rapportant aux affaires immobilières à savoir prêts (finances) et assurances ; services se rapportant aux affaires immobilières à savoir location d'appartements meublés ;

Services se rapportant aux affaires immobilières à savoir réhabilitation (rénovation) immobilière ;

Hébergement temporaire.