Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paysan Jardinier Eleveur Bio Produi peyi nou
DE NOTRE JARDIN, exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3865243
Date de dépôt :
09/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2021
Paysan Jardinier Eleveur Bio Produi peyi nou de DE NOTRE JARDIN

Présentation de la marque Paysan Jardinier Eleveur Bio Produi peyi nou

Déposée le 9 octobre 2011 par la société DE NOTRE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paysan Jardinier Eleveur Bio Produi peyi nou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société DE NOTRE JARDIN domicilié(e) Escouet - 97211 - RIVIERE PILOTE MARTINIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 280 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE NOTRE JARDIN domicilié(e) Escouet - 97211 - RIVIERE PILOTE MARTINIQUE - France.

La marque Paysan Jardinier Eleveur Bio Produi peyi nou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paysan Jardinier Eleveur Bio Produi peyi nou est expirée depuis le 9 octobre 2021.


DE NOTRE JARDIN, exploitation agricole à responsabilité limitée - Escouet - 97211 - RIVIERE PILOTE MARTINIQUE - France - SIREN 528280837


DE NOTRE JARDIN - Escouet - 97211 - RIVIERE PILOTE MARTINIQUE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Fruits séchés et confitures issus d'une production biologique.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; produits maraîchers, vivriers et fruitiers, à savoir : fruits et légumes frais ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique.

Elevage d'animaux ; organisation et conduite d'atelier découverte à buts éducatifs, culturels ou de divertissement.