DE NORMANVILLE
Présentation de la marque DE NORMANVILLE
Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NORMANVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE NORMANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DE NORMANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE NORMANVILLE est expirée depuis le 11 avril 2024.
DE NORMANVILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08