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Marques déposées par monsieur DE NOBLET D'ANGLURE Charles-Octave
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COMTE DE NOBLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE NOBLET
Monsieur DE NOBLET D'ANGLURE Charles-Octave

Numéro de dépôt :
93488587
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013

Présentation de la marque COMTE DE NOBLET

Déposée le 18 octobre 1993 par monsieur DE NOBLET D'ANGLURE Charles-Octave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE NOBLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est monsieur DE NOBLET D'ANGLURE Charles-Octave domicilié(e) Hotel d'Yversen, 15, Rue des Pénitents Blancs,81600 GAILLAC (dossier no 2251342) - 81600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.D08.81.MA1.F2.SD domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2251342) - 31703 - France.

La marque COMTE DE NOBLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE NOBLET est expirée depuis le 17 octobre 2013.


Monsieur DE NOBLET D'ANGLURE Charles-Octave - Hotel d'Yversen, 15, Rue des Pénitents Blancs,81600 GAILLAC (dossier no 2251342) - 81600 - France


RAVINA SA F1.D08.81.MA1.F2.SD - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2251342) - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424284 - Publication au BOPI 2005-12-14

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2003 n°2251342 - Publication au BOPI 2003-10-17

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs et plus généralement, toutes boissons alcoolisées