Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERSIAMYL
Numéro de dépôt :
1703453
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2001
Présentation de la marque TERSIAMYL
Déposée le 29 octobre 1991 par DE NICOLA raphaël Alex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERSIAMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERSIAMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERSIAMYL est expirée depuis le 29 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14