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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE NEUVILLE
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TRESORS DE NOS PROVINCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESORS DE NOS PROVINCES
DE NEUVILLE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98744216
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque TRESORS DE NOS PROVINCES

Déposée le 29 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESORS DE NOS PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE NEUVILLE domicilié(e) 17, rue des Campanules, 77185 LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque TRESORS DE NOS PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS DE NOS PROVINCES est expirée depuis le 29 juillet 2008.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS


DE NEUVILLE S.A. (Société Anonyme) - 17, rue des Campanules, 77185 LOGNES - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.