Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESTIGE DE FRANCE
DE NEUVILLE S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98742152
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque PRESTIGE DE FRANCE

Déposée le 15 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESTIGE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE NEUVILLE domicilié(e) 17, rue des Campanules, 77185 LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque PRESTIGE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESTIGE DE FRANCE est expirée depuis le 15 juillet 2008.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS


DE NEUVILLE S.A., (Société Anonyme) - 17, rue des Campanules, 77185 LOGNES - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.