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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
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MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS
DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4134261
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS de DE NEUVILLE

Présentation de la marque MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique, Mme. Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

La marque MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , LES INSTANTS DE NEUVILLE


DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Direction Juridique, Mme. Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Service de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux ; .