Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAITRES CHOCOLATIERS DE NEUVILLE
DE NEUVILLE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1389903
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1996

Présentation de la marque LES MAITRES CHOCOLATIERS DE NEUVILLE

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MAITRES CHOCOLATIERS DE NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE NEUVILLE domicilié(e) NOISIEL, 77422 MARNE LA VALLEE Cédex 2. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique LE DIRAISON, agissant en qualité d'Administrateur de ladite société. - France.

La marque LES MAITRES CHOCOLATIERS DE NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAITRES CHOCOLATIERS DE NEUVILLE est expirée depuis le 14 novembre 1996.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS


DE NEUVILLE SA (Société Anonyme) - NOISIEL, 77422 MARNE LA VALLEE Cédex 2. - France


M. Dominique LE DIRAISON, agissant en qualité d'Administrateur de ladite société. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir.