Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES INSTANTS DE NEUVILLE
DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99812522
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2029

Présentation de la marque LES INSTANTS DE NEUVILLE

Déposée le 13 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INSTANTS DE NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES INSTANTS DE NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES INSTANTS DE NEUVILLE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS


DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2408016 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2019 n°2713188 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-19

Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets de toutes natures.