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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
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DE NEUVILLE & MOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE NEUVILLE & MOI
DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4093741
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2024
DE NEUVILLE & MOI de DE NEUVILLE

Présentation de la marque DE NEUVILLE & MOI

Déposée le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DE NEUVILLE & MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DE NEUVILLE & MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE NEUVILLE & MOI est expirée depuis le 27 mai 2024.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS , LES INSTANTS DE NEUVILLE


DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Cacao et produits de cacao. Chocolat et produits de chocolat. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Club (programme) de fidélisation de la clientèle, à savoir : opérations promotionnels et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Gestion des affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.