Marque enregistrée - Marque en vigueur

de Neuville Chocolat français
DE NEUVILLE

Numéro de dépôt :
4632931
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
de Neuville Chocolat français de DE NEUVILLE

Présentation de la marque de Neuville Chocolat français

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de Neuville Chocolat français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - Noisiel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

La marque de Neuville Chocolat français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632931.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Neuville Chocolat français arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS


DE NEUVILLE - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - Noisiel - France


SB ALLIANCE, Madame Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Café. Cacao ; poudre de cacao ; chocolat et produits de chocolat à savoir confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat ; nappages comestibles au chocolat ; chocolat de couverture ; chocolat à pâtisser ; décorations à usage alimentaire à base de chocolat et/ou de cacao ; Décorations pour gâteaux en chocolat et/ou en cacao ou fabriqués à base de chocolat et/ou de cacao. Pâtisserie ; Confiserie ; glaces comestibles ; boissons à base de cacao. Boissons à base de café. Boissons à base de chocolat ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente au détail et en ligne de produits de chocolaterie et de pâtisserie. Service de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.