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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
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de Neuville Chocolat français
Marque renouvelée - Marque en vigueur

de Neuville Chocolat français
DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3732574
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2030
de Neuville Chocolat français de DE NEUVILLE

Présentation de la marque de Neuville Chocolat français

Déposée le 22 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Neuville Chocolat français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque de Neuville Chocolat français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque de Neuville Chocolat français arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS , LES INSTANTS DE NEUVILLE


DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2020 n°2735745 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-08

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2020 n°2746695 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-29

Café, thé, cacao et produits du cacao. Chocolat et produits de chocolat. Sucre. Succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Service de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux.

Services d'alimentation et de restauration.