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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
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DE NEUVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE NEUVILLE
DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98753293
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2028

Présentation de la marque DE NEUVILLE

Déposée le 6 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DE NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE NEUVILLE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS


DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388378 - Publication au BOPI 2008-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2691981 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04

Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets de toutes natures.