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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
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DE NEUVILLE, 20 ANS DE CHOCOLAT FRANCAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE NEUVILLE, 20 ANS DE CHOCOLAT FRANCAIS
DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3399003
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2025
DE NEUVILLE, 20 ANS DE CHOCOLAT FRANCAIS de DE NEUVILLE

Présentation de la marque DE NEUVILLE, 20 ANS DE CHOCOLAT FRANCAIS

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE NEUVILLE, 20 ANS DE CHOCOLAT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DE NEUVILLE, 20 ANS DE CHOCOLAT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE NEUVILLE, 20 ANS DE CHOCOLAT FRANCAIS arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS


DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée - 8 promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599177 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07

Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires).