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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
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CACAO ET CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CACAO ET CHOCOLAT
DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93488536
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2023

Présentation de la marque CACAO ET CHOCOLAT

Déposée le 1 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CACAO ET CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CACAO ET CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CACAO ET CHOCOLAT est expirée depuis le 1 octobre 2023.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS , LES INSTANTS DE NEUVILLE


DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251983 - Publication au BOPI 1998-03-23

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244135 - Publication au BOPI 2003-06-13

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380300 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603395 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533972 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27

Pâtisseries et confiseries de chocolat, cacao, chocolat et produits de chocolaterie.Restauration, salon de thé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.