Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio de Neuville Chocolat français
DE NEUVILLE

Numéro de dépôt :
4656350
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
Bio de Neuville Chocolat français de DE NEUVILLE

Présentation de la marque Bio de Neuville Chocolat français

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio de Neuville Chocolat français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Valérie LEGOT domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France.

La marque Bio de Neuville Chocolat français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656350.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio de Neuville Chocolat français arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS


DE NEUVILLE - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France


SB ALLIANCE, Madame Valérie LEGOT - 42 Rue Rieussec - 78220 - Viroflay - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Café. Cacao ; poudre de cacao ; chocolat et produits de chocolat à savoir confiserie au chocolat, bonbons de chocolat, tablettes de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat ; nappages comestibles au chocolat ; chocolat de couverture ; chocolat à pâtisser ; décorations à usage alimentaire à base de chocolat et/ou de cacao ; Décorations pour gâteaux en chocolat et/ou en cacao ou fabriqués à base de chocolat et/ou de cacao. Pâtisserie ; Confiserie ; glaces comestibles ; boissons à base de cacao. Boissons à base de café. Boissons à base de chocolat, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.