Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPA 1 RON
DE NERCY Myriam
MORAND Patricia

Numéro de dépôt :
3248853
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
TAPA 1 RON de DE NERCY Myriam

Présentation de la marque TAPA 1 RON

Déposée le 2 octobre 2003 par DE NERCY Myriam et MORAND Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPA 1 RON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Les déposants sont DE NERCY Myriam domicilié(e) 207 Bd Jean Jaurès,92100 Boulogne - 92100 - France et MORAND Patricia domicilié(e) 58 av. du Bas de Meudon Ile ST Germain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE NERCY Myriam domicilié(e) 207 Bld Jean Jaurès,92100 Boulogne - 92100 - France.

La marque TAPA 1 RON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPA 1 RON est expirée depuis le 2 octobre 2013.

DE NERCY Myriam a également déposé les autres marques suivantes : TAPA-UN RON , TAPA 1 RON , TAPA-UNRON , BABYBALL BB PARIS , TAPA 1 RON , LES MINI CD FONT UN TUBE , baby ball , NOUT LIGHT , baby ball bb


DE NERCY Myriam - 207 Bd Jean Jaurès,92100 Boulogne - 92100 - France

MORAND Patricia - 58 av. du Bas de Meudon Ile ST Germain - France


DE NERCY Myriam - 207 Bld Jean Jaurès,92100 Boulogne - 92100 - France


Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392191 - Publication au BOPI 2004-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Bijouterie. Vêtements (habillement).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.