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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE NEGE
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NOTECOMPTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTECOMPTA
DE NEGE SARL

Numéro de dépôt :
3575185
Date de dépôt :
07/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2018
NOTECOMPTA de DE NEGE

Présentation de la marque NOTECOMPTA

Déposée le 7 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE NEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTECOMPTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE NEGE domicilié(e) 25 CHEMIN RAFIN,24230 LAMOTHE MONTRAVEL - 24230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 862 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE NEGE domicilié(e) 25 CHEMIN RAFIN,24230 LAMOTHE MONTRAVEL - 24230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTECOMPTA est expirée depuis le 7 mai 2018.

DE NEGE a également déposé les autres marques suivantes : copy2d


DE NEGE SARL - 25 CHEMIN RAFIN,24230 LAMOTHE MONTRAVEL - 24230 - France - SIREN 423862382


DE NEGE - 25 CHEMIN RAFIN,24230 LAMOTHE MONTRAVEL - 24230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

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