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Marques déposées par monsieur DE MUSSET JACQUES-CHARLES
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CHATEAU FAYARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU FAYARD
M. DE MUSSET JACQUES-CHARLES

Numéro de dépôt :
4191511
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2025
CHATEAU FAYARD de DE MUSSET JACQUES-CHARLES

Présentation de la marque CHATEAU FAYARD

Déposée le 23 juin 2015 par monsieur DE MUSSET JACQUES-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU FAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur DE MUSSET JACQUES-CHARLES domicilié(e) BP 30038 - 33490 - SAINT MACAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE MUSSET JACQUES-CHARLES domicilié(e) BP 30038 - 33490 - SAINT MACAIRE - France.

La marque CHATEAU FAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FAYARD arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.


M. DE MUSSET JACQUES-CHARLES - BP 30038 - 33490 - SAINT MACAIRE - France


M. DE MUSSET JACQUES-CHARLES - BP 30038 - 33490 - SAINT MACAIRE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.