Association de moyens Malakoff Médéric (A3M), Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3943452
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
Présentation de la marque L'entreprise nouveau territoire de santé
Déposée le 3 septembre 2012 par l'association loi 1901 de moyens Malakoff Médéric (A3M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'entreprise nouveau territoire de santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 de moyens Malakoff Médéric (A3M domicilié(e) 21 rue Laffitte - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France.
La marque L'entreprise nouveau territoire de santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association de moyens Malakoff Médéric (A3M), Association Loi 1901 - 21 rue Laffitte - 75009 - Paris - France
CLAIRMONT Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664874 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Inscription le 2 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776707 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02
Publications, imprimés, livres, prospectus, magazines, feuilles d'informations ; produits de l'imprimerie et des arts graphiques, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; agendas, affiches, atlas, calendriers ; matériel pour l'instruction et l'enseignement à l'exception des meubles et des appareils ;
Édition de textes ; services de loisirs ; publication de livres ; édition de publications, livres, magazines et lettres d'informations ; édition d'enregistrements sonores ; publication électronique de livres en ligne ; organisation et conduite de colloques, conférence et congrès ; enseignement et éducation ; organisation de concours et de jeux, organisation de loteries, tous les services précités sont fournis en ligne sur un réseau informatique ou hors ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'entreprise nouveau territoire de santé"
