Marque enregistrée - Marque en vigueur

SON ALTESSE ROYAL
SARL DE MOUR

Numéro de dépôt :
4474779
Date de dépôt :
06/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2028
SON ALTESSE ROYAL de DE MOUR

Présentation de la marque SON ALTESSE ROYAL

Déposée par voie électronique le 6 août 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE MOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SON ALTESSE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE MOUR domicilié(e) 3 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 33460 - SOUSSANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DE MOUR, Monsieur JEAN-MICHEL GARCION domicilié(e) 3 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 33460 - soussans - France.

La marque SON ALTESSE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SON ALTESSE ROYAL arrivera à expiration en date du 6 août 2028.

DE MOUR a également déposé les autres marques suivantes : Bisous Bisous , LE CONSUL DU ROI , GLAUDE DANIVET , La Fleur Amy , Comte d'Amanville , Milady de Larigaudière , Plaisance , TRINITY CROWN , GEOMETRIE VARIABLE BY DE MOUR , Turgot des Graves


SARL DE MOUR - 3 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 33460 - SOUSSANS - France


SARL DE MOUR, Monsieur JEAN-MICHEL GARCION - 3 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 33460 - soussans - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.