Les Ormes de Courteville

DE MOUR, SARL

Présentation de la marque Les Ormes de Courteville

Déposée le 13 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE MOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Ormes de Courteville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE MOUR domicilié(e) 3 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 33460 - SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE MOUR, SARL, M. GARCION JEAN-MICHEL domicilié(e) 3 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS - 33460 - SOUSSANS - France.

La marque Les Ormes de Courteville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Ormes de Courteville arrivera à expiration en date du 13 avril 2030.

DE MOUR a également déposé les autres marques suivantes : Bisous Bisous , LE CONSUL DU ROI , GLAUDE DANIVET , La Fleur Amy , Comte d'Amanville , Milady de Larigaudière , Plaisance , TRINITY CROWN , GEOMETRIE VARIABLE BY DE MOUR , Turgot des Graves