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Marques déposées par monsieur de mortillet bertrand
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domaine de la prose
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de la prose
M. de mortillet bertrand

Numéro de dépôt :
3912992
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
domaine de la prose de de mortillet bertrand

Présentation de la marque domaine de la prose

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur de mortillet bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de la prose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur de mortillet bertrand domicilié(e) domaine de la prose, route de saint georges d'orques - 34570 - PIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de mortillet bertrand domicilié(e) domaine de la prose, route de saint georges d'orques - 34570 - PIGNAN - France.

La marque domaine de la prose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de la prose est expirée depuis le 13 avril 2022.


M. de mortillet bertrand - domaine de la prose, route de saint georges d'orques - 34570 - PIGNAN - France


M. de mortillet bertrand - domaine de la prose, route de saint georges d'orques - 34570 - PIGNAN - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vins d'appellation d'origine controlée ; vins de pays.