DOMAINE DE LA PROSE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PROSE
Déposée le 22 février 1996 par monsieur de MORTILLET Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE LA PROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA PROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PROSE est expirée depuis le 22 février 2006.
de MORTILLET Alexandre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14