Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LA PROSE
Numéro de dépôt :
1717001
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/12/2001
Présentation de la marque CHATEAU DE LA PROSE
Déposée le 24 décembre 1991 par de MORTILLET Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU DE LA PROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LA PROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA PROSE est expirée depuis le 24 décembre 2001.
de MORTILLET Alexandre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23