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Marques déposées par de MontoureyTODO
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MONTOUREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTOUREY
S.C.E.A. de Montourey

Numéro de dépôt :
95573427
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2005

Présentation de la marque MONTOUREY

Déposée le 22 mai 1995 par de MontoureyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTOUREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est de MontoureyTODO domicilié(e) Saint-Jean-les-Caïs Route de Bagnols-en-Forêt, 83600 FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYON René - France.

La marque MONTOUREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTOUREY est expirée depuis le 22 mai 2005.


S.C.E.A. de Montourey - Saint-Jean-les-Caïs Route de Bagnols-en-Forêt, 83600 FREJUS - France


ROYON René - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers, semences, plantes et parties de plantes, notamment de cyclamens