Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON CALAVAS
de MONTJAMONT Diane

Numéro de dépôt :
3322289
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
MAISON CALAVAS de de MONTJAMONT Diane

Présentation de la marque MAISON CALAVAS

Déposée le 5 novembre 2004 par de MONTJAMONT Diane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON CALAVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est de MONTJAMONT Diane domicilié(e) 58 rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Béatrice de MONTJAMONT Avocat domicilié(e) 144 avenue de Malakoff,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MAISON CALAVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CALAVAS est expirée depuis le 5 novembre 2014.


de MONTJAMONT Diane - 58 rue Cardinet,75017 PARIS - 75017 - France


Me Béatrice de MONTJAMONT Avocat - 144 avenue de Malakoff,75116 PARIS - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 7 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427985 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 23 mai 2006 - Changement d'adresse n°434320 - Publication au BOPI 2006-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Savons, huiles essentielles, produits de maquillage (notamment poudres, rouges à lèvres, mascaras, crayons, fonds de teint), produits de soin et de beauté (notamment crèmes), parfums et produits parfumants, parfums d'ambiance. Bougies (éclairage). Boîtes, coffrets à maquillage en métaux communs et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, boîtes, coffrets à maquillage, poudriers, écrins en métaux précieux et leurs alliages. Sacs à main. Boîtes, coffrets à maquillage, écrins en bois, cire, roseau, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, laque, émail, plastique, matières synthétiques et succédanés de ces matières. Ecrins en métaux communs et leurs alliages. Poudriers en métaux non précieux, brosses, peignes, pinceaux à maquillage, houppes à poudrer. Vêtements, foulards, écharpes, ceintures, gants, fourrures. Salons de beauté, conseils en maquillage, soins, d'hygiène et de beauté.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.