Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE MONTIGNY PRIVATE PROPERTIES
De Montigny Deco Design, SASU
Mme. Françoise BORDELAIS

Numéro de dépôt :
4043545
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
DE MONTIGNY PRIVATE PROPERTIES de De Montigny Deco Design

Présentation de la marque DE MONTIGNY PRIVATE PROPERTIES

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par De Montigny Deco DesignTODO et madame Françoise BORDELAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE MONTIGNY PRIVATE PROPERTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont De Montigny Deco DesignTODO domicilié(e) 38 RUE DE BERRI - 75008 - PARIS - France et madame Françoise BORDELAIS domicilié(e) 23 Chemin de la coétière - 85300 - CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise BORDELAIS domicilié(e) 23 Chemin de la coétière - 85300 - CHALLANS - France.

La marque DE MONTIGNY PRIVATE PROPERTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MONTIGNY PRIVATE PROPERTIES est expirée depuis le 29 octobre 2023.

De Montigny Deco Design a également déposé les autres marques suivantes : UN MONDE PARALLELE PAR FRANCOISE B. PHOTOGRAPHE , DMG INTERNATIONAL DESIGN , OPALINE S GARDEN


De Montigny Deco Design, SASU - 38 RUE DE BERRI - 75008 - PARIS - France

Mme. Françoise BORDELAIS - 23 Chemin de la coétière - 85300 - CHALLANS - France


Mme. Françoise BORDELAIS - 23 Chemin de la coétière - 85300 - CHALLANS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.