FRANC OR
Présentation de la marque FRANC OR
Déposée le 11 janvier 2002 par de MONTHIGNE de PONCINS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANC OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANC OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANC OR est expirée depuis le 11 janvier 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488094 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03
Errata sur les renouvellements - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24