Marque enregistrée - Marque en non vigueur

améliorabita envisagez l'énergie autrement
de MONTGOLFIER Hervé

Numéro de dépôt :
3910205
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
améliorabita envisagez l\'énergie autrement de de MONTGOLFIER Hervé

Présentation de la marque améliorabita envisagez l'énergie autrement

Déposée le 3 avril 2012 par la société de MONTGOLFIER Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « améliorabita envisagez l'énergie autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société de MONTGOLFIER Hervé domicilié(e) Domicilié à : La Bernardière - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 531 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Montgolfier Hervé domicilié(e) la Bernardière - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France.

La marque améliorabita envisagez l'énergie autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque améliorabita envisagez l'énergie autrement est expirée depuis le 3 avril 2022.


de MONTGOLFIER Hervé - Domicilié à : La Bernardière - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France - SIREN 528531908


M. de Montgolfier Hervé - la Bernardière - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ;

Etude de projets techniques.