Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière
Présentation de la marque Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière
Déposée le 3 mai 2013 par monsieur De Montgolfier Guillaume et monsieur Decorme Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière est expirée depuis le 3 mai 2023.
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35