Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière
M. De Montgolfier Guillaume
M. Decorme Didier

Numéro de dépôt :
4002935
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2023
Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l\'Aérostation) – Montgolfière de De Montgolfier Guillaume

Présentation de la marque Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière

Déposée le 3 mai 2013 par monsieur De Montgolfier Guillaume et monsieur Decorme Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Les déposants sont monsieur De Montgolfier Guillaume domicilié(e) Résidence, 9 chemin des Grailles - 07100 - ANNONAY - France et monsieur Decorme Didier domicilié(e) résidence, 20 chemin de Maret - 07100 - ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Decorme Didier domicilié(e) Résidence, 20 chemin de Maret - 07100 - ANNONAY - France.

La marque Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité de la Montgolfière (Musée de la Montgolfière / Maison de l'Aérostation) – Montgolfière est expirée depuis le 3 mai 2023.


M. De Montgolfier Guillaume - Résidence, 9 chemin des Grailles - 07100 - ANNONAY - France

M. Decorme Didier - résidence, 20 chemin de Maret - 07100 - ANNONAY - France


M. Decorme Didier - Résidence, 20 chemin de Maret - 07100 - ANNONAY - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.