Déposée le 31 janvier 1990 par de MONTETY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DANIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est de MONTETY, Gilles, Marie, Henri, domicilié(e) 42, rue AUGER, 93500 PANTIN (dossier no 2159348) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de MONTETY Gilles domicilié(e) (dossier no 2159348) - France.
La marque DANIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de MONTETY, Gilles, Marie, Henri - 42, rue AUGER, 93500 PANTIN (dossier no 2159348) - France
de MONTETY Gilles - (dossier no 2159348) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Renouvellement avec limitation le 10 décembre 1999 n°2159348 - Publication au BOPI 1999-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 27 mars 2006 - Changement d'adresse n°430956 - Publication au BOPI 2006-03-27
Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371780 - Publication au BOPI 2003-06-10
Appareils et instruments destinés à l'informatique, équipements informatiques, logiciels. Communications : services de messagerie télématique, messagerie conviviale, presse. Divertissements télématiques, divertissements éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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