Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZAM
DE MONTETY Gilles

Numéro de dépôt :
94526640
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014

Présentation de la marque ZAM

Déposée le 28 juin 1994 par DE MONTETY Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est DE MONTETY Gilles domicilié(e) 44, résidence SEVIGNÉ,93390 CLICHY-SOUS-BOIS (dossier no 2264168) - 93390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles de MONTETY domicilié(e) 44, résidence SEVIGNÉ,93390 CLICHY-SOUS-BOIS (dossier no 2264168) - 93390 - France.

La marque ZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZAM est expirée depuis le 28 juin 2014.

DE MONTETY Gilles a également déposé les autres marques suivantes : RACHEL , MARIELAURE , HELOISE , D2 , RAYMONDE , MADELON , JOX , ALBERTE , YASMINA , MARTHA


DE MONTETY Gilles - 44, résidence SEVIGNÉ,93390 CLICHY-SOUS-BOIS (dossier no 2264168) - 93390 - France


M. Gilles de MONTETY - 44, résidence SEVIGNÉ,93390 CLICHY-SOUS-BOIS (dossier no 2264168) - 93390 - France


Renouvellement avec limitation le 5 mai 2004 n°2264168 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371780 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 27 mars 2006 - Changement d'adresse n°430956 - Publication au BOPI 2006-03-27

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises sous d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications. Services de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques, téléphoniques, télématiques ou par télécopie téléphoniques, télématiques. Transmission de messages et messageries par moyens électroniques, télématiques, téléphoniques, informatiques et par télécopie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.