Déposée le 4 mars 1993 par de MONTETY Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est de MONTETY Gilles, Marie, Henri, domicilié(e) 42, rue Auger, 93500 PANTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles de MONTETY - France.
La marque SIREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de MONTETY Gilles, Marie, Henri - 42, rue Auger, 93500 PANTIN - France
Gilles de MONTETY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371780 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet partiel n°326466 - Publication au BOPI 2001-07-09
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir réseaux d'ordinateurs reliés entre eux ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; appareils à prépaiement et mécanismes pour ces appareils ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Dispositifs électroniques de prépaiement. Cartes de crédits. Cartes magnétiques, électroniques. Lecteurs de cartes magnétiques et électroniques. Appareils électroniques d'identification ou de localisation de personnes. Banques de sons, d'images enregistrées. Services de télécommunications. communications télégraphiques, Transmission de messages Education et divertissement : Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements spectacles. Divertissements radiophoniques, par télévision ou par téléphone, par télématique. Production de films. Agences pour Artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Education par téléphone. Divertissements et jeux de hasard par télématique, par téléphone, par radio, par télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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