Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARL
de MONTETY Gilles, Marie, Henri

Numéro de dépôt :
93461127
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque SARL

Déposée le 24 mars 1993 par de MONTETY Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est de MONTETY Gilles, Marie, Henri, domicilié(e) 42, rue Auger, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles de MONTETY - France.

La marque SARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL est expirée depuis le 24 mars 2003.

de MONTETY Gilles a également déposé les autres marques suivantes : PHONE - EXPRESS , LOUISA , BARBARA , FRIDA , MARIA2 , OLIVIA , YVETTE , IMMOBIL , LASEROTHEQUE , LASERPHONE


de MONTETY Gilles, Marie, Henri - 42, rue Auger, 93500 PANTIN - France


Gilles de MONTETY - France


Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371780 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir réseaux d'ordinateurs reliés entre eux; disques acoustiques; distributeurs automatiques; appareils à prépaiement et mécanismes pour ces appareils; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information.Ordinateurs.Dispositifs électroniques de prépaiement.Cartes de crédits.Cartes magnétiques, électroniques.Lecteurs de cartes magnétiques et électroniques.Appareils électroniques d'identification ou de localisation de personnes.Services de télécommunications.Services de presse et d'informations; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques, téléphoniques, télématiques ou par télécopie.Services téléphoniques, télématiques.Transmission de messages et messageries par moyens électroniques, télématiques, téléphoniques, informatiques et par télécopie divertissement Divertissements spectacles.Divertissements radiophoniques, par télévision ou par téléphone, par télématique.Agences pour Artistes.Location d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière de divertissement.Divertissements et jeux de hasard par télématique, par téléphone, par radio, par télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.