Déposée le 2 décembre 1993 par de MONTETY Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGAFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est de MONTETY Gilles, Marie, Henri, domicilié(e) 42 RUE AUGER, 93500 PANTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles de MONTETY - France.
La marque MEGAFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de MONTETY Gilles, Marie, Henri - 42 RUE AUGER, 93500 PANTIN - France
Gilles de MONTETY - France
Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371780 - Publication au BOPI 2003-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir réseaux d'ordinateurs reliés entre eux; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques; appareils à prépaiement et mécanismes pour ces appareils; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information.Ordinateurs.Dispositifs électroniques de prépaiement.Cartes de crédits.Cartes magnétiques, électroniques.Lecteurs de cartes magnétiques et électroniques.Appareils électroniques d'identification ou de localisation de personnes.Logiciels enregistrés.Banques de données.Banque d'images enregistrés. services de télécommunications.Services de presse et d'informations; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques, téléphoniques, télématiques ou par télécopie téléphoniques, télématiques.Transmission de messages et messageries par moyens électroniques, télématiques, téléphoniques, informatiques et par télécopie Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle;programmation pour ordinateurs; Maison de repos et de convalescence ; Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'Ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de matériels électroniques, location de disques optiques, location de disques et de bandes magnétiques.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bande vidéo.Gestion de lieux d'expositions
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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