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Marques déposées par de MONTETY Gilles
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FRANCE FAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE FAX
de MONTETY Gilles, Marie, Henri

Numéro de dépôt :
93494091
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque FRANCE FAX

Déposée le 26 novembre 1993 par de MONTETY Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE FAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est de MONTETY Gilles, Marie, Henri, domicilié(e) 42 RUE AUGER, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles de MONTETY - France.

La marque FRANCE FAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE FAX est expirée depuis le 26 novembre 2003.

de MONTETY Gilles a également déposé les autres marques suivantes : PHONE - EXPRESS , LOUISA , BARBARA , FRIDA , MARIA2 , OLIVIA , YVETTE , IMMOBIL , LASEROTHEQUE , LASERPHONE


de MONTETY Gilles, Marie, Henri - 42 RUE AUGER, 93500 PANTIN - France


Gilles de MONTETY - France


Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371780 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Disques acoustiques; distributeurs automatiques; appareils à prépaiement et mécanismes pour ces appareils; caisses enregistreuses, machines à calculer.Dispositifs électroniques de prépaiement.Cartes de crédits.Appareils électroniques d'identification ou de localisation de personnes.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; Maison de repos et de convalescence; Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Services de reporters

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.