Déposée le 26 novembre 1993 par de MONTETY Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAXECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est de MONTETY Gilles, Marie, Henri, domicilié(e) 42 RUE AUGER, 93500 PANTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.
La marque FAXECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
de MONTETY Gilles, Marie, Henri - 42 RUE AUGER, 93500 PANTIN - France
Cabinet HERRBURGER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19
Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371780 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170535 - Publication au BOPI 1994-03-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir réseaux d'ordinateurs reliés entre eux; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques; appareils à prépaiement et mécanismes pour ces appareils; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information.Ordinateurs.Dispositifs électroniques de prépaiement.Cartes magnétiques, électroniques.Lecteurs de cartes magnétiques et électroniques.Appareils électroniques d'identification ou de localisation de personnes.Logiciels enregistrés.Banques de données.Banque d'images enregistrées.Services de télécommunications.Services de presse et d'informations; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques, téléphoniques, télématiques ou par télécopie téléphoniques, télématiques.Transmission de messages et messageries par moyens électroniques, télématiques, téléphoniques, informatiques et par télécopie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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