Marque expirée - Marque en non vigueur

BÉA
de MONTETY Gilles

Numéro de dépôt :
1457803
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2018

Présentation de la marque BÉA

Déposée le 29 mars 1988 par de MONTETY Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BÉA »

Le déposant est de MONTETY Gilles domicilié(e) 8, allée CHARRIER,93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2367099) - 93250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles de MONTETY domicilié(e) 8, allée CHARRIER,93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2367099) - 93250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BÉA est expirée depuis le 29 mars 2018.

de MONTETY Gilles a également déposé les autres marques suivantes : MARIE


de MONTETY Gilles - 8, allée CHARRIER,93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2367099) - 93250 - France


Monsieur Gilles de MONTETY - 8, allée CHARRIER,93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2367099) - 93250 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Renouvellement avec limitation le 17 mars 2008 n°2367099 - Publication au BOPI 2008-03-17

Renouvellement avec limitation n°2110834 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204864 - Publication au BOPI 1996-08-12

Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371780 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 27 mars 2006 - Changement d'adresse n°430956 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 11 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202170 - Publication au BOPI 1996-06-11

Publicité, conseils, informations ou renseignements. Communications : services de messagerie télématique, messagerie. Divertissements télématiques, divertissements éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.