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Marques déposées par De Montal Patrick
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YSÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YSÉ
De Montal Patrick

Numéro de dépôt :
3544107
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2027
YSÉ de De Montal Patrick

Présentation de la marque YSÉ

Déposée le 14 décembre 2007 par De Montal Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est De Montal Patrick domicilié(e) Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque YSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YSÉ arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

De Montal Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DE MONTAL , FINE BLANCHE , DOMAINE D'ARTON , DE MONTAL , A DOMAINE DE LA CHARTREUSE D'ARTON , FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL , ARTON DOMAINE D'ARTON VICTOIRE Patrick de Montal


De Montal Patrick - Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2017 n°2667624 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcool et liqueurs) ; eaux-de-vie ; liqueurs ; spiritieux ; vins.