Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLIVIER ET PATRICK DE MONTAL
Monsieur DE MONTAL Olivier de nationalité française, Le Rieutort, Roquelaure
Monsieur DE MONTAL Patrick de nationalité française, Arton

Numéro de dépôt :
1628355
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2010
OLIVIER ET PATRICK DE MONTAL de DE MONTAL Olivier de nationalité française

Présentation de la marque OLIVIER ET PATRICK DE MONTAL

Déposée le 20 novembre 1990 par monsieur DE MONTAL Olivier de nationalité française et monsieur DE MONTAL Patrick de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLIVIER ET PATRICK DE MONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur DE MONTAL Olivier de nationalité française domicilié(e) 32000 AUCH (dossier no 2185976) - France et monsieur DE MONTAL Patrick de nationalité française domicilié(e) 32700 LECTOURE (dossier no 2185976) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2185976) - France.

La marque OLIVIER ET PATRICK DE MONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLIVIER ET PATRICK DE MONTAL est expirée depuis le 20 novembre 2010.


Monsieur DE MONTAL Olivier de nationalité française, Le Rieutort, Roquelaure - 32000 AUCH (dossier no 2185976) - France

Monsieur DE MONTAL Patrick de nationalité française, Arton - 32700 LECTOURE (dossier no 2185976) - France


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2185976) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2000 n°2185976 - Publication au BOPI 2000-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 17 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178625 - Publication au BOPI 1994-11-17

Vins, spiritueux et liqueurs